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Réalisation

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6 rue Rose Dieng-Kuntz
CS 20758
44307 Nantes cedex 3
Agence de communication globale à Nantes
Tél. : 02 49 44 86 16
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Conditions générales de Vente
 

Prix des formations : 

Les prix indiqués s’entendent :

  • Par stagiaire,
  • Pour des stages inter-entreprises dans les locaux de EliteOrga,
  • Hors taxes et hors frais d’accueil, pédagogiques et de restauration.

Nos factures sont établies hebdomadairement au prorata des journées effectuées. Tout stage commencé est dû dans sa totalité. Le règlement est à effectuer à 30 jours date de facture, au comptant, net et sans escompte. Tout paiement intervenant postérieurement à la date d’échéance donnera lieu à des pénalités de retard égales à une fois et demie le taux d’intérêt légal en vigueur. En cas de prise en charge par un F.A.F. ou un O.P.C.O., il appartient à l’entreprise cliente de s’assurer de la bonne fin de paiement par l’organisme qu’elle aura désigné, et à défaut, de se substituer à cet organisme pour garantir la bonne fin.

Annulation de notre fait

EliteOrga peut être amenée à reporter ou à annuler l’ouverture d’une formation si les conditions optimales de réalisation de sont pas réunies, sans que le client puisse se prévaloir d’une quelconque indemnité. EliteOrga informera l’entreprise cliente deux semaines avant la date de démarrage prévue et lui proposera de reporter l’inscription sur une autre session.

Annulation du fait de l’entreprise cliente

Cas n°1 : Pour toute annulation entre le dixième et le quinzième jour ouvrable avant la date de stage, nous facturerons un montant de 150 € H.T. par participant inscrit.

Cas n°2 : Pour toute annulation moins de 10 jours ouvrables avant la date de début de stage, remettant en cause l’ouverture de la formation, nous facturerons le montant total de la formation.

Cas n°3 : Tout stage commencé est dû en totalité.

 



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